Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean Arroucau
/
Sèvenne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sèvenne
Monsieur Jean Arroucau

Numéro de dépôt :
4683418
Date de dépôt :
18/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2030
Sèvenne de Jean Arroucau

Présentation de la marque Sèvenne

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2020 par monsieur Jean Arroucau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sèvenne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est monsieur Jean Arroucau domicilié(e) 53 rue de fondeville - 31400 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur jean Arroucau domicilié(e) 53 rue de fondeville - 31400 - Toulouse - France.

La marque Sèvenne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4683418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sèvenne arrivera à expiration en date du 18 septembre 2030.

Jean Arroucau a également déposé les autres marques suivantes : Sèvenne , Immortelle


Monsieur Jean Arroucau - 53 rue de fondeville - 31400 - Toulouse - France


Monsieur jean Arroucau - 53 rue de fondeville - 31400 - Toulouse - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.